Il y a neuf ans, ce fut le cas chez Technip, qui retira les liens de son espace syndical en intranet; chez Dassault Systèmes un site sur l’informatique, Padawan.info, a été bloqué en 2004. Limiter l’expression sur les intranets est une pratique qui se retrouve entre autres à SFR (Miroir social).

Mais un cas emblématique de cette vision cubaine ou nord-coréenne du dialogue social et la liberté d’information a duré des années et portait sur un contenu particulièrement sensible, à propos d’une grande entreprise éprouvée par des suicides de salariés. Il s’agissait du blocage du site de l’Observatoire du stress et des mobilités forcées, interdit aux salariés de France Télécom.

Image de Nicolo Paternoster (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

La CFE-CGC/Unsa, à l’origine de l’Observatoire avec Sud, annonce (communiqué en PDF) qu’elle « note avec une grande satisfaction la fin de la censure interne qui interdisait depuis 2007 aux salariés du groupe, l’accès du site de l’Observatoire ».

Elle relève que « la nouvelle direction s’était engagée à rompre avec cette forme de déni. Elle a respecté sa parole. »

Alors que cette politique de déni qui s’en prenait au thermomètre et non à la fièvre a enfin cessé, le syndicat relève aussi « avec soulagement la nette diminution, cet été, du nombre de suicides chez les salariés. Rien dans le domaine des troubles psycho-sociaux n’est jamais acquis. Mais il est important que le personnel reprenne confiance. »

Par une certaine ironie de l’histoire, c’est dans la même période qu’Orange s’associe à Reporters sans frontières (RSF) et propose pour les journalistes mal vus par leurs gouvernements un kit pour surfer anonymement. C’eut été un comble que le filtrage d’un site dérangeant perdure parallèlement dans la même entreprise…

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Liens externes

Fiches pratiques salariés – Forum des droits sur l’Internet

Surfer au travail sans fâcher son patron – 01men, 12 juin 2007

Michel Yahiel, président de la ANDRH, Ancien DRH de la ville de Paris
Danielle Linhart, sociologue Directrice de recherches au CNRS
Jean Marc Daniel, directeur de la revue Sociétal, Professeur d’économie
Gérard Doublet, conseiller en ressources humaines et management des organisations

On y parle (évidemment ?) de France Télécom, et les participants à la dernière Université d’été de la CFE-CGC/UNSA auront reconnu

• Danielle Linhart, qui est intervenue dans le débat « Crise du Travail et du sens : retour sur un levier collectif de la compétitivité« , et auteur du livre «  Perte d’emploi, perte de soi »
• Gérard Doublet,  co-auteur de « Orange le déchirement – France Télécom ou la dérive du management« , ouvrage qu’il est venu signer sur le stand librairie de notre université.

Vous pouvez écouter l’émission via le site « tous les podcasts« .

Le tribunal de grande instance de Paris, saisi en référé par l’Arjel (Autorité de régulation des jeux en ligne), a rendu vendredi 6 août une décision ordonnant aux sept principaux fournisseurs d’accès Internet (Orange, SFR, Free, Bouygues Telecom, Numericable, Darty et Auchan Telecom) de bloquer l’accès au site illégal de jeux et de paris sportifs stanjames.com.
Ordonnance06082010
Les FAI ont deux mois pour mettre en oeuvre cette décision, sous peine d’astreinte de 10.000 euros par jour. Le directeur général de la Fédération française des télécoms, Yves Le Mouël, a déclaré à l’AFP regretter que le juge des référés ait fait porter la responsabilité du blocage aux opérateurs et non au propriétaire du site (enregistré à Gibraltar), non agréé par l’Arjel, et à son hébergeur, Neustar, basé en Grande-Bretagne.

Les critiques sont nombreuses sur les aspects problématiques d’un tel filtrage. De l’association la Quadrature du Net au cabinet Aconite (communiqué en français et étude en anglais), on rappelle qu’un filtrage peut bloquer d’autres sites « innocents » hébergés sur le même serveur, et que le contournement pour accéder au site que l’on veut interdire est facile.

La décision du TGI prévoit justement que les FAI devront analyser le contenu des portails qu’ils autorisent pour bloquer stanjames.com. Ce que déplore Yves Le Mouël, qui affirme à l’AFP: « Nous sommes comme La Poste, nous n’ouvrons pas le courrier. »

Un article des Echos mardi observait que « cette décision pourrait ouvrir la voie à d’autres formes de filtrage. Dans le dossier Hadopi, certaines voix, notamment du côté des ayants droit, ont appelé au blocage de certaines pratiques. Ce serait, par exemple, la solution préconisée pour lutter contre le téléchargement direct et les sites qui proposent des liens vers des films ou des albums hébergés sur des plates-formes de partage de documents. Le blocage serait alors utilisé en complément du dispositif de riposte graduée que Hadopi doit commencer à mettre en oeuvre ces jours-ci.

La loi Loppsi 2 prévoit aussi de filtrer certains contenus sur Internet, comme les sites à caractère pédophile. Lors de l’examen de cette loi en février, la Fédération française des télécoms estimait le coût de ce filtrage à 140 millions d’euros environ. »

A propos de ce coût justement, plusieurs journaux (comme Numerama ou ZDNet) ont souligné que les frais de blocage restent à la charge des opérateurs, en l’absence de publication du décret sur les modalités de compensation.

La société britannique Stanjames a annoncé pour sa part qu’elle ne fera pas appel et se retire de France, mais la question tant du coût que de l’efficacité contestée du filtrage reste entière…

Une bonne nouvelle pour les consommateurs, a annoncé ce vendredi un porte-parole de la Commission européenne: les téléphones portables qui seront vendus dans l’Union européenne à partir du début 2011 pourront tous fonctionner avec des chargeurs universels.

Image : psd (Flickr) sous licence CC by

Cité par l’AFP, il a mentionné que « Le développement des normes techniques pour assurer la compatibilité et la sécurité des nouveaux chargeurs universels avance bien », et ajouté: « On s’attend à ce que les consommateurs puissent utiliser le même chargeur unique pour les téléphones portables vendus dans l’UE à partir de début 2011. »

Le porte-parole, Dennis Abbott, a indiqué que «un chargeur par téléphone mobile, cela entraîne des millions de chargeurs obsolètes dans les foyers européens, créant plus de 50.000 tonnes de déchets électroniques par an». La Deutsche Welle (en anglais) le cite: «J’ ai encore six chargeurs de téléphones mobiles dans un tiroir à la maison.»

En juin 2009, la Commission s’était félicitée de l’engagement de l’industrie* de fournir un chargeur universel pour téléphone portable, et elle annonçait alors que «la première génération de téléphones portables à chargeur universel devrait arriver sur le marché communautaire à partir de 2010».

Une connexion micro-USB installée sur les prochaines générations de téléphones permettra l’utilisation de ces futurs chargeurs universels. Pour les autres, les anciens chargeurs ou des adaptateurs resteront nécessaires.

* Dix entreprises avaient signé cet engagement lors de l’annonce de juin 2009: Apple, LG, Motorola, NEC, Nokia, Qualcomm, Research in Motion (RIM), Samsung, Sony Ericsson et Texas Instruments. Ont aussi signé depuis Emblaze Mobile, Huawei Technologies et TCT Mobile (Alcatel).

Image freebeets (Flickr) sous licence CC by-sa

La proposition de loi interdirait notamment à Apple d’empêcher l’usage des opérateurs virtuels depuis un iPhone, souligne Numerama. La proposition de loi indique:

« L’exemple le plus frappant est celui de l’iPhone, le fabricant l’avait verrouillé pour qu’il soit techniquement inaccessible aux opérateurs virtuels, c’est-à-dire aux opérateurs qui n’avaient pas leur propre réseau comme Bouygues Télécom, France Télécom ou SFR. Afin de préciser la directive et afin d’éviter de telles pratiques, les articles 1 et 2 de la présente proposition de loi visent, d’une part, à interdire aux opérateurs de téléphonie mobile de refuser l’accès de leur réseau à certains fabricants de mobiles, et, d’autre part, à interdire aux fabricants de mobiles de refuser l’accès de leurs appareils à certains opérateurs de téléphonie mobile. »

La proposition veut d’autre part mettre fin au paiement des frais de déverrouillage d’un téléphone nouvellement acquis, « dans le cadre d’un réengagement d’une durée supérieure ou égale à 12 mois. En effet, dans le cadre de l’utilisation de points de fidélité et d’une somme d’argent prédéfinie, il est possible pour l’abonné de changer son mobile tout en gardant le bénéfice de son contrat, moyennant un réengagement de 12 ou de 24 mois.

Le nouveau téléphone ainsi acquis appartient à l’utilisateur qui en est l’unique propriétaire, libre de l’utiliser comme bon lui semble. Mais ce n’est pas si simple. Dans les usages, l’utilisation de ce mobile est restreinte par l’opérateur car le mobile est verrouillé: l’utilisateur ne peut mettre aucune autre carte SIM dans son téléphone, sauf celle de l’opérateur avec lequel il est engagé. »

Une loi aux États-Unis

Et l’utilisateur doit soit attendre six mois pour un déverrouillage gratuit, soit payer pour l’obtenir immédiatement. C’est ce que les douze sénateurs veulent modifier, estimant que cette pratique est irrégulière, parce qu’il « ne s’agit pas d’un nouveau contrat mais bien d’une prolongation du contrat initial ».

Aux États-Unis, la question du déverrouillage (« jailbreak ») vient d’être traitée par le Congrès, qui a suivi une demande de l’EFF (Electronic Frontier Foundation) et autorisé le déblocage des smartphones, une défaite pour Apple (voir notamment AFP, 01Net).

Rémy Pflimlin, qui va succéder en août à Patrick de Carolis à la présidence de France Télévisions, s’est vu aujourd’hui retirer une épine du pied: la Commission européenne vient d’annoncer ce mardi qu’elle « approuve le mécanisme de financement à long terme de France Télévisions » (ainsi qu’une décision similaire sur RTVE, le groupe espagnol public de radio et TV).

En clair, elle autorise les subventions d’Etat au groupe audiovisuel public, qu’elle juge conformes aux règles de l’Union européenne.

La Commission indique avoir pris cette décision « notamment au vu des mécanismes en place pour éviter la surcompensation des coûts de la mission de service ».

La loi française qui a réformé l’audiovisuel public « prévoit une compensation financière pour la suppression des messages publicitaires, qui représentaient, avant la réforme, 25 à 30% des recettes annuelles de France Télévisions », rappelle Bruxelles.

« La Commission est satisfaite de l’engagement fourni par les autorités françaises que la subvention annuelle sera calculée en fonction des coûts du service public à encourir par France Télévisions et que la recette des taxes introduites par la réforme ne sera pas affectée à cette aide et n’en déterminera pas le montant (…).

La taxe sur les messages publicitaires sera payée par les chaînes de télévision [privées] et celle sur les communications électroniques par les fournisseurs de services comme, par exemple, les portails Internet et les opérateurs de câble ou satellite. Le produit de ces taxes va dans les coffres de l’Etat, sans affectation formelle.  »

La légalité de la taxe télécoms toujours examinée

Cependant, la légalité aux yeux de la Commission de la taxation des communications électroniques n’est, semble-t-il, quant à elle pas encore tranchée. L’AFP précise à propos de la décision sur France Télévisions que la procédure entamée par la Commission contre la taxation des télécoms « peut déboucher en dernier recours sur un renvoi de la France devant la justice européenne ».

L’Agence France-Presse, dans une autre dépêche consacrée à RTVE, mentionne que la Commission « examine en revanche toujours, dans une procédure parallèle, la légalité d’une taxe instaurée parallèlement sur le secteur des télécoms, et censée participer au financement des aides publiques versées à RTVE, a précisé un porte-parole ».

A lire aussi

Taxe télécoms pour l’audiovisuel public: quelle taxe pour compenser quelle publicité? – 9 février 2010

L’aide d’Etat de 2002 à France Télécom légale, juge le tribunal de l’Union européenne – 28 mai 2010

Le constructeur de réseaux de téléphonie mobile évalue le rythme à deux millions d’abonnements mobiles supplémentaires par jour, et estime que sur ces cinq milliards d’abonnements, plus de 500 millions (soit 10%) sont des abonnements 3G.

Photo de megadem (Flickr) sous licence CC by-nc-sa

Cette croissance rapide du marché de la téléphonie mobile tient largement à des marchés émergents comme l’Inde et la Chine, indique Ericsson. En 2000, on comptait 720 millions d’abonnements mobiles dans le monde, soit moins que le nombre que l’on compte maintenant dans la seule Chine – le pays compterait près de 800 millions d’abonnés mobiles et 380 millions d’internautes.

Les abonnements Internet par téléphone portable croissent à la même vitesse, et devraient atteindre 3,4 milliards d’ici 2015, selon Ericsson, contre 360 millions en 2009.

Les abonnements mobiles sont une nécessité pour certains, estime le constructeur, qui cite les gens qui n’ont pas accès à une banque pour transférer de l’argent, les pêcheurs et les fermiers pour être alertés d’un changement météo brusque, les villageois pour avoir des soins médicaux…

Dans les pays développés, « les appareils connectés, plus que les personnes, mènent l’augmentation du trafic réseau ». Le constructeur rappelle qu’en décembre 2009, un autre tournant majeur a été atteint, lorsque le trafic données a dépassé le trafic voix. La montée des communications M2M, Machine-to-Machine, sera une composante clé de la future croissance de l’industrie des télécoms mobiles, prévoit Ericsson.

Hier, « l’obligation de service universel concernant l’accès à l’internet à un mégabit par seconde (1 Mbit/s) est entrée en vigueur », a déclaré à l’AFP le directeur du service des réseaux de communication au ministère des Transports et des Communications, Olli-Pekka Rantala. Il a précisé: « Nous pensons être devenu le premier pays au monde à avoir fait de l’accès au haut débit un droit. »

Photo de taivasalla (Flickr) sous licence CC by-nc-sa: Helsinki

L’accès à Internet est devenu un service universel en Finlande depuis l’an dernier, au même titre que le téléphone et la poste. Le ministère des Communications a ensuite décidé qu’un « accès suffisant à l’internet (…) signifiait un mégabit par seconde ».

Depuis jeudi, les FAI sont en conséquence obligés de proposer des connexions à 1 Mbit/s à tous les foyers finlandais quelle que soit leur situation géographique. D’ici 2015, le gouvernement compte par ailleurs connecter tous les foyers à la fibre optique, pour que 99% des résidences principales, des bureaux et des administrations se trouvent à moins de deux kilomètres d’un câble de fibre de 100 Mbit/s.

Selon un sondage réalisé pour la BBC plus tôt cette année, presque 80% des sondés dans le monde pensent que l’accès à Internet est un droit fondamental. Une étude publiée par The Economist (PDF), classant les nations les plus numériques, place la Finlande en quatrième position.

Liens externes

Finlande: l’internet haut débit devient un droit, une première mondiale (AFP)

Communiqué (en anglais) du ministère finlandais des Transports et des Communications

Finland makes broadband a ‘legal right’ (BBC)

«Disques durs, DVD, clés USB, cartes mémoire… sont soumis à la redevance pour la copie privée (RCP)», récapitule 01Net, et depuis le 1er janvier 2009, les téléphones mobiles multimédias y sont également assujettis, de par la décision n°11 du 17 décembre 2008 de la Commission en charge de la rémunération pour copie privée (CCP – voir JO du 21/12/2008).

Comme l’observait 01Net à l’époque de cette décision, le texte étend la redevance aux «téléphones mobiles équipés de mémoire ou de disque dur “permettant d’écouter des phonogrammes ou de voir des vidéogrammes”. En clair, les téléphones multimédias, sans autre distinction. (…) Jusqu’à présent, seuls les téléphones baladeurs (iPhone, Nokia N95…) étaient assujettis à la copie privée. (…)

Désormais, la plupart des téléphones sont concernés, à l’exception de certains modèles d’entrée de gamme incapable de restituer musique et vidéo. Les nouveaux montants fixés par la commission d’Albis pour ces appareils varient de quelques dizaines de centimes (pour une capacité inférieure à 1 Go) à 8 euros pour un appareil offrant 10 à 20 Go, soit ce qu’on trouve sur les meilleurs appareils actuels.

Photo de smartphones: James Nash (aka Cirrus) / Flickr, sous licence CC by-sa

Mais le barème va plus loin puisqu’il fixe des montants pour les téléphones pourvus de 400 à 560 Go. Le tarif dans ce cas sera de 50 euros. La répercussion ou non sur les prix de vente publics restera à la discrétion des fabricants et importateurs de ces produits.»

Cette forte extension de la redevance pose problème, et l’Afom (Association française des opérateurs mobiles, qui depuis sa création en 2002 par Orange, SFR, Bouygues Telecom a été rejointe par d’autres membres) demande que soient revus les critères de la Commission copie privée. C’est pourquoi elle vient d’annoncer qu’elle se joint au recours devant le Conseil d’Etat déposé par les constructeurs de matériels électroniques.

Des critères d’application discutables

Les opérateurs membres de l’Association ne contestent pas en soi le principe de la redevance, ils «considèrent comme légitime une compensation équitable des ayant droits et ont, à ce titre, acquitté plus de 20 millions d’euros en 2009 au titre de la RCP». Mais ce sont les modalités d’extension depuis un an et demi de cette taxe qu’ils critiquent.

Parmi ses motifs, l’Afom réfute ainsi «l’inclusion des téléphones mobiles dédiés à la seule lecture d’oeuvre, alors que seuls les supports dédiés à l’enregistrement doivent être pris en compte au titre de la rémunération pour copie privée».

Elle relève que «l’étude CSA sur laquelle la Commission s’appuie comporte des incohérences. Les personnes interviewées déclarent des capacités de stockage supérieures aux capacités proposées par le type de téléphone mobile dont elles se déclarent en possession», et elle souligne aussi que de nombreux forfaits proposés par les opérateurs incluent aujourd’hui le téléchargement de fichiers musicaux, et s’acquittent donc de facto du paiement de droits d’auteur.

Une majorité (57%) de Français déclare ne pas faire confiance « de manière générale » aux syndicats, selon un sondage de l’Ifop publié mardi dans La Lettre de l’opinion.

Pourquoi relayer cette dépêche AFP sur un blog syndical ? Parce qu’elle souligne elle-même les limites de la méthodologie d’enquête :

Il est difficile de comparer ces résultats avec ceux des années antérieures en raison d’un changement du mode d’administration du sondage (auto-administration en ligne au lieu de téléphone), ce qui entraîne un biais selon les spécialistes des sciences sociales.

Le baromètre d’image des syndicats réalisé par l’Ifop en 2009 par téléphone faisait apparaître qu’une majorité (57%) de Français déclarait faire confiance « de manière générale » aux syndicats.

The Magical World Of Alice, in "365 Manipulations Project"

Et puis, accessoirement, vous savez qui est Vice-Présidente de l’IFOP ? (et surtout son ancienne Présidente et créatrice)

Comme dans les bonnes vieilles enquêtes policières, il suffit donc de se demander « à qui le crime profite » pour mieux comprendre les résultats de ce sondage…